A l'initiative du Conseil provincial de Namur


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Colloque


LE FINANCEMENT DES CULTES ET DE LA LAÏCITE :
COMPARAISON INTERNATIONALE ET PERSPECTIVES

Ateliers :
Le rôle des pouvoirs locaux
Le patrimoine
Les autres modes de financement

Namur
Eglise Saint-Loup
8 octobre 2004

Une organisation
Namur-Europe-Wallonie
(NEW)
 Centre Interuniversitaire de Formation Permanente
(CIFoP)
 Observatoire des Relations Administratives entre les Cultes, la Laïcité et l'Etat
(ORACLE)

L'objectif de ce colloque est de dresser un aperçu des modes de financement des cultes et de la laïcité, tant en Belgique que dans les autres pays européens et en Amérique du Nord. Des ateliers approfondiront des aspects spécifiques tels que le rôle des pouvoirs locaux, la problématique des lieux de culte et bâtiments laïques et les alternatives avancées à l'actuel mécanisme de financement.
L'approche veillera à prendre en compte les dimensions juridiques, économiques, historiques et socio-politiques d'une telle question.

LES ACTES DU COLLOQUE SONT DISPONIBLES. POUR LES COMMANDER, CLIQUEZ ICI

PROGRAMME

8h40 Accueil par M. Yvan PETIT, Président du Conseil Provincial.

8h50 Séance plénière

Président de séance : Prof. Rik TORFS
Professeur à la KUL
Exposé introductif : aperçu des relations Eglises/Laïcité/Etat en Belgique.

9h15 - 9h45 La situation en Belgique

Le financement des cultes et de la laïcité en Belgique
Jean-François HUSSON
Secrétaire général du CIFoP
Coordinateur de l’ORACLE
9h45 - 12h30 Comparaison internationale

Les relations financières Eglises-Etat en France dans une perspective européenne.
La situation dans les nouveaux Etats membres de l'Union Européenne
Prof. Francis MESSNER
Université Robert Schuman, Strasbourg
Directeur de recherche au CNRS

Pause café

Les pays à impôt d'église ou à affectation fiscale (Italie, Espagne, Allemagne, Autriche)
Louis-Léon CHRISTIANS
Chargé de cours invité et chargé de recherches à l'Université catholique de Louvain (Louvain-la-Neuve)
Chargé de cours associé à l'Institut catholique de Paris ICP et Paris XI

La situation en Amérique du Nord (Canada et Etats-Unis)
Béchir OUESLATI
Associé de recherche, Université de Montréal

Discutants :

12h30 - 14h00 Repas

14h00 - 15h30 Travail en ateliers

Atelier 1 : Rôle et responsabilités des pouvoirs locaux

(L’Atelier 1 se réunira dans la salle du Conseil Provincial, au Palais provincial, Place Saint-Aubain)

Présidente :
Louise-Marie BATAILLE
Secrétaire générale, Union des Villes et Communes de Wallonie ( UVCW)

Rapporteur :
Caroline SAGESSER,
Chargée de recherche, Centre de Recherche et d’Information Socio-Politique (CRISP)

  • Quelles sont les conséquences de la réforme de l'Etat de 2001 ? Comment les accords de coopération entre l'autorité fédérale et les régions pourront-ils fonctionner ?
  • Un décret wallon sur les cultes reconnus est-il nécessaire ? Le cas échéant, quels enseignements peut-on tirer du récent décret flamand et de l'ordonnance bruxelloise modifiant le décret impérial de 1809 ?
  • Quelle est la logique d'une organisation communale pour certains cultes et provinciale pour les autres cultes et la laïcité organisée ?
  • Ne conviendrait-il pas que la législation organique concernant la laïcité organisée soit régionalisée, comme la législation organique relative aux cultes reconnus ?
  • Quelles seront les modalités et les conséquences de la reconnaissance des mosquées et des paroisses évangéliques ?

Parmi les intervenants : Frédéric AMEZ (conseilller-adjoint à la Chambre des représentants), Adriaan OVERBEKE (doctorant, Universiteit Antwerpen), Antonio CACI (groupe ECOLO, Parlement wallon),...

Quelques textes sur le sujet sur le site de l’Union des Villes et Communes :
Alain COENEN (avril 2002) : « La régionalisation du temporel des cultes reconnus »
Jean-François HUSSON (octobre 2003) : « Reconnaissance des cultes »

CRISP - Les pouvoirs en Wallonie - cultes et laïcité

CRISP - Les pouvoirs à Bruxelles - cultes et laïcité

Atelier 2 : Lieux de culte, maisons de la laïcité et patrimoine

(L’Atelier 2 se réunira à la Maison de la Poésie, rue Fumal 28)

Président :
Jean-Louis CLOSE (Echevin du Patrimoine, Ville de Namur ; conseiller provincial)

Rapporteur :
René ROBAYE (Professeur aux FUNDP ; conseiller communal à Namur)

  • Comment les pouvoirs publics et les établissements cultuels peuvent-ils faire face au coût d'entretien et des grosses réparations des lieux de culte ?
  • Comment rencontrer les besoins des nouveaux cultes et des cultes non reconnus ?
  • Quel sera l'impact du déclin de la pratique religieuse sur l'avenir des lieux de culte ?
  • Quelles sont les perspectives de reconversion des lieux de culte qui ne sont plus utilisés ?
  • Comment combiner les dimensions culturelle et historique avec la fonction cultuelle ?

Parmi les intervenants : Jean-Emile CHARLIER et Frédéric MOENS (FUCaM), Patrick DE POOTER (coordinateur Institut International Chanoine Triest (Gand) et professeur associé Université du Lateran et Ateneo Regina Apostolorum (Rome)) (voir site http://www.iictriest.org); Julie DURY (ORACLE), Eliabel HENNART (Institut du Patrimoine Wallon), Georges LIENARD (Centre d'Action Laïque), ...

Atelier 3 : Un autre mode de financement est-il possible ?

(L’Atelier 3 se réunira à la Maison de la Laïcité François Bovesse, rue Lelièvre 5)

Président :
Jean-Marc VAN ESPEN (conseiller provincial)

Rapporteur :
Benoît DISPA (Echevin des Finances et des Cultes, Gembloux )

  • Un autre mode de financement est-il possible et/ou souhaitable ?
  • Quels seraient les avantages et les inconvénients d'une formule d'impôt philosophiquement dédicacé ?
  • D'autres mécanismes de déductibilité fiscale sont-ils à envisager ?
  • Des mécanismes de financement ad hoc sont-ils à prévoir pour les organes centraux ?
  • Les crédits budgétaires pourraient-ils être répartis en fonction des souhaits exprimés par une consultation populaire ou d'autres indicateurs ?


Parmi les intervenants : Louis-Léon CHRISTIANS (UCL), Jean-François HUSSON (ORACLE), André TIHON (FUSL), Vincent SEPULCHRE (Cellule fiscale - Région wallonne), Marc SNOECK (avocat au Barreau de Bruxelles), ...


 15h30 - 15h45 Pause café

15h45 - 17h00 Séance plénière

Président de séance : Hugues DUMONT
Facultés Universitaires Saint-Louis – Bruxelles

Rapport des ateliers.

Table ronde avec notamment :

  • Monsieur Philippe COURARD, Ministre wallon des Affaires intérieures (PS);
    M. Charles MICHEL (ancien Ministre wallon des Affaires intérieures - MR), Mme Clotilde NYSSENS (sénateur - cdH), M. Bernard WESPHAEL (chef de groupe ECOLO au Parlement wallon);
    les ministres fédéraux concernés (Mme Laurette ONKELINX et M. Christian DUPONT) ont également été invités;
     
  • des représentants des cultes reconnus et de la laïcité organisée dont
    MM. Paul SCOLAS (vicaire général de l'Evêché de Tournai pour le culte catholique),
    Daniel VANESCOTE (pasteur – président du Synode, Eglise Protestante Unie de Belgique),
    Dirk van LEEUWEN (président - comité central du culte anglican),
    Mohamed BOULIF (président de l’Exécutif des Musulmans de Belgique),
    Philippe GROLLET (président du Centre d’Action Laïque, vice-président du Conseil central laïque);
    le culte israélite ne pourra être représenté, le 8 octobre étant un jour de fête religieuse (Soukot).
17h00 - 17h15 Conclusions

Drink de clôture (au Palais provincial)

PRESENTATION DES PARTENAIRES

Province de Namur
Depuis l'indépendance de la Belgique, la Province a sans cesse cherché à adapter ses missions aux réalités de son temps, voir à en anticiper les besoins. Niveau de pouvoir intermédiaire entre les échelons régional et local, la Province de Namur veille à rencontrer au mieux les besoins de sa population tantôt en apportant son aide et son soutien aux 38 communes qui composent son territoire, tantôt en initiant des actions là où elle perçoit des manques et ce, dans des domaines multiples : culture, santé, jeunesse, maintien à domicile des aînés, logement, sport, enseignement, formation, environnement, économie, tourisme,…
http://www.province.namur.be

Namur Europe Wallonie
NEW est l'agence de promotion de la région namuroise.
Créée en 1988 suite à la désignation de Namur comme capitale de la Wallonie, elle est financée par la Ville et la Province de Namur, et par les cotisations de près de 500 membres.
Son but est d'améliorer la visibilité et la notoriété de Namur, ville et province.
L'action internationale de NEW se base sur le Réseau SESAME, réseau reliant 14 capitales régionales dans le monde et dont Namur assure le secrétariat.
www.new.be

Observatoire des Relations Administratives entre les Cultes, la Laïcité organisée et l'Etat (ORACLE) -
Faculté Ouverte d'Etudes des Relirions et Humanismes Laïques (FOReL)
L'ORACLE édite le périodique électronique " Plural ", sous forme de lettres d'information électronique diffusées régulièrement ainsi que de dossiers thématiques téléchargeables. Il organise aussi des formations, répond aux demandes de conférences, etc.
Outre les activités de l'ORACLE, la FOReL propose un baccalauréat et une maîtrise en sciences comparées des religions et humanismes laïques, avec une équipe scientifique réunissant, sur des questions religieuses et philosophiques, des professeurs de toutes tendances, de toutes opinions, dans une recherche commune, une réflexion dynamisante.
Les activités de l'ORACLE et de la FOReL sont hébergées par le Centre Interuniversitaire de Formation Permanente (CIFoP) qui organise de nombreux évènements et formations dans des domaines tels que l'économie, les problèmes de société, la sécurité et la prévention, les langues, le droit,…
www.laforel.be/site/oracle
www.laforel.be
www.cifop.be

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Coordination scientifique :
Jean-François Husson
Tél. 071 654 838
jf.husson@cifop.be

Secrétariat et inscriptions :
Gaëtane Brigano
Tél. 071 654 836
brigano.gaetane@cifop.be